En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales détaillées ci-après et vous vous engagez à la respecter. Elles ont notamment pour objet de vous informer du contenu du site, de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet. Leur contenu peut être amené à changer.

1. Mentions Légales

Le site metiga.fr est la propriété de la société METIGA.

MÉTIGA, SAS au capital social de 25.727 euros
- Siège social 78 rue de Turbigo, 75003 Paris
- Enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 894 363 860
- Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (7022Z)
- N° SIRET : 89436386000012
- Directeur de la publication : Calypso Bertin, chargée de communication
- Hébergement : ce site est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
- Conception, création du site internet : Agence AKILA

2. Contenu du site - responsabilité

MÉTIGA apporte le plus grand soin afin de diffuser sur le site Internet www.metiga.fr des informations de qualité, et s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, les informations contenues sur le dit site ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel. MÉTIGA décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations. De même, MÉTIGA n’est soumis qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

En outre, MÉTIGA ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

3. Propriété intellectuelle

Le site et les différents éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société M ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute utilisation sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, communication, représentation totale ou partielle, modification ou dénaturation de la structure générale, des logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse dest interdite et est de nature à constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, les logos, les dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux et les noms de domaine figurant sur le site metiga.fr sont des titres de propriété intellectuelle appartenant à MÉTIGA. Toute utilisation, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, reproduction ou représentation totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de MÉTIGA est strictement interdite et de nature à constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

L’ensemble des informations contenues sur le site sont donc exclusivement réservées à un usage privé. Leur reproduction, de quelque nature et origine que ce soit et l’utilisation de copies n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé.